Catalogue Logiciels CSTB 2018

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LOGICIEL / PRODUIT

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(1) Pour vous aider à renseigner le tarif TTC, merci de prendre en compte le taux de TVA correspondant à votre cas : LOGICIELS : Pour la France métropolitaine, Monaco, clients particuliers de l’UE et la Corse : TVA à 20 % Pour les DOM (Guadeloupe - Martinique - Réunion) : TVA à 8,5 % Pour les DOM-TOM (hors Guadeloupe - Martinique - Réunion) ou un pays de l’Union Européenne (avec N° de TVA), règlement au tarif hors taxes LIVRES : Pour la France métropolitaine, Monaco, clients particuliers de l’UE : TVA à 5,5 % Pour la Corse : TVA à 2,1 % Pour les DOM (Guadeloupe - Martinique - Réunion) : TVA à 2,1 % Pour les DOM-TOM (hors Guadeloupe - Martinique - Réunion) ou un pays de l’Union Européenne (avec N° de TVA), règlement au tarif hors taxes (2) FRAIS DE MISE À DISPOSITION : Pour les DOM (Guadeloupe - Martinique - Réunion) : TVA à 8,5 % Pour les DOM-TOM (hors Guadeloupe - Martinique - Réunion) ou un pays de l’Union Européenne (avec N° de TVA), règlement au tarif hors taxes

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